Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEMARY
Société MONNERIE SA

Numéro de dépôt :
96657612
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque ROSEMARY

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société MONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEMARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MONNERIE domicilié(e) La Poterie, BP 1, 49230 TILLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque ROSEMARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMARY est expirée depuis le 24 décembre 2006.

Société MONNERIE a également déposé les autres marques suivantes : EVELYNE , IRENE , KARINE , SANDRINE , MARTINE , REGINE


Société MONNERIE SA - La Poterie, BP 1, 49230 TILLIERES - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

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